J.O. Numéro 90 du 17 Avril 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05918

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Arrêté du 25 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

NOR : MESF9810363A



   La ministre de l'emploi et de la solidarité,
   Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
   Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
   Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
   Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 2 octobre 1997 et du 21 octobre 1997 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de décembre 1997),
   Arrête :



   Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919


   Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919


   Art. 3. - Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 2 octobre 1997 susvisé sont modifiés comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919


   Art. 4. - L'article 2 de l'arrêté du 21 octobre 1997 susvisé est modifié comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919


   Art. 5. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919


   Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

   Fait à Paris, le 25 mars 1998.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
D. Marcel